La croix des remparts
Présentation de la marque La croix des remparts
Déposée le 23 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Bertrand Ravache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La croix des remparts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La croix des remparts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La croix des remparts arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.
Maison Bertrand Ravache a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15