Marque enregistrée - Marque en vigueur

La croix des remparts
Maison Bertrand Ravache, SAS

Numéro de dépôt :
4324837
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2026
La croix des remparts de Maison Bertrand Ravache

Présentation de la marque La croix des remparts

Déposée le 23 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Bertrand Ravache auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La croix des remparts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Bertrand Ravache domicilié(e) Champs du rivalon, BP 12 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAVACHE Bertrand, Maison Bertrand Ravache domicilié(e) Champs du rivalon, BP 12 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque La croix des remparts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La croix des remparts arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

Maison Bertrand Ravache a également déposé les autres marques suivantes : COTEAU 85 , LE JARDIN DE CASSIE , LES PINÈDES DU PHARE , MAISON BERTRAND RAVACHE L'audace par excellence , UN VÉLO POUR DEUX , ALIGANCA , L'AUDACE PAR EXCELLENCE , LE PETIT CLOITRE DE BORDEAUX ,


Maison Bertrand Ravache, SAS - Champs du rivalon, BP 12 - 33330 - SAINT-EMILION - France


M. RAVACHE Bertrand, Maison Bertrand Ravache - Champs du rivalon, BP 12 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.